CC ARDRE ET CHATILLONNAIS - Permis de construire et DP

Cessée
200042976 Communauté de communes Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

CC ARDRE ET CHATILLONNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-sur-Marne.

Profil et organisation

CC ARDRE ET CHATILLONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51170 à Ville-en-Tardenois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CC ARDRE ET CHATILLONNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

Activité d’urbanisme de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

CC ARDRE ET CHATILLONNAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2015 - 30/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDRE ET CHATILLONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/10/2015 - 30/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

1 autorisation sur la période 30/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Contour, Châtillon-sur-Marne (51700) PC Locaux AL742, AL185 3 151 m² 163 m² 2015/10/30

Répartition géographique des autorisations de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

Sources des informations sur CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ARDRE ET CHATILLONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS ?
CC ARDRE ET CHATILLONNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS ?
Le profil de CC ARDRE ET CHATILLONNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ARDRE ET CHATILLONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ARDRE ET CHATILLONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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