CBQ MARCOSSES - Permis de construire et DP

Active
994889749 Société civile immobilière Créée le 09/12/2025

Présentation détaillée de CBQ MARCOSSES

CBQ MARCOSSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perrusson.

Profil et organisation

CBQ MARCOSSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 37600 à Saint-Hippolyte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CBQ MARCOSSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/12/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CBQ MARCOSSES

Activité d’urbanisme de CBQ MARCOSSES

CBQ MARCOSSES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2026 - 15/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CBQ MARCOSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2026 - 15/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CBQ MARCOSSES

1 autorisation sur la période 15/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Perrusson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CBQ MARCOSSES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CBQ MARCOSSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CBQ MARCOSSES

Sources des informations sur CBQ MARCOSSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBQ MARCOSSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBQ MARCOSSES ?
CBQ MARCOSSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBQ MARCOSSES ?
Le profil de CBQ MARCOSSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBQ MARCOSSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBQ MARCOSSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBQ MARCOSSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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