CBML - Permis de construire et DP

Active
915308449 Société civile immobilière Créée le 14/06/2022

Infos clés

Présentation détaillée de CBML

CBML est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avèze.

Profil et organisation

CBML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30120 à BREAU-MARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CBML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/06/2022

Siège social

Permis de construire et DP de CBML

Activité d’urbanisme de CBML

CBML compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2023 - 03/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CBML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2023 - 03/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CBML

2 autorisations sur la période 17/01/2023 - 03/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Avèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CBML dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
260 Rue Des Pommiers, Avèze (30120) PC Locaux A2141 3 130 m² 493 m² 2025/12/03
Zae Pouchonnet, Avèze (30120) PC Mixte A1888, A2130 3 130 m² 455 m² 2023/01/17

Répartition géographique des autorisations de CBML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CBML

Sources des informations sur CBML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CBML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CBML ?
CBML est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CBML ?
Le profil de CBML recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CBML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CBML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CBML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides