2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CAVES BAILLY LAPIERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bris-le-Vineux.
CAVES BAILLY LAPIERRE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 89530 à Saint-Bris-le-Vineux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAVES BAILLY LAPIERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2014 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVES BAILLY LAPIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/08/2014 - 10/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bris-le-Vineux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVES BAILLY LAPIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quai De L'yonne Bailly, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | ZT236 | 59 748 m² | 624 m² | 2017/08/10 |
| Quai De L'yonne Hameau De Bailly, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | ZT236 | 59 748 m² | 1 584 m² | 2017/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quai De L Yonne, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | ZT236 | 59 748 m² | 624 m² | 2014/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
