CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG - Permis de construire et DP

Cessée
778871996 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scharrachbergheim-Irmstett.

Profil et organisation

CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 67310 à TRAENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

Activité d’urbanisme de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/06/2013 - 01/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

3 autorisations sur la période 12/06/2013 - 01/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Scharrachbergheim-Irmstett.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hueffelsaecker, Scharrachbergheim-Irmstett (67310) PC Locaux 01214, 01235 31 056 m² 136 m² 2021/06/01
Hueffelsaecker, Scharrachbergheim-Irmstett (67310) DP Locaux 01214, 01235 13 005 m² 6 m² 2016/06/29
1 Rte De Scharrachbergheim, Scharrachbergheim-Irmstett (67310) PC Locaux 0187A9, 01300 6 974 m² 6 974 m² 2013/06/12

Répartition géographique des autorisations de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

Sources des informations sur CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG ?
CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAVE DU ROI DAGOBERT-CAVE DE TRAENHEIM- CELLIER DE LA MOSSIG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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