Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Belle Feuille, Valence-d'Albigeois (81340) | PD | B842 | — | 2016/07/27 |
CAUSSE BRUNET - Permis de démolir
Active
384844122
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CAUSSE BRUNET
CAUSSE BRUNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence-d'Albigeois.
Profil et organisation
CAUSSE BRUNET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 81120 à Lamillarié.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAUSSE BRUNET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de CAUSSE BRUNET
Activité d’urbanisme de CAUSSE BRUNET
CAUSSE BRUNET compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2016 - 27/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CAUSSE BRUNET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/07/2016 - 27/07/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CAUSSE BRUNET
1 autorisation sur la période 27/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Valence-d'Albigeois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CAUSSE BRUNET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAUSSE BRUNET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COTRAMA
SIREN 380649434
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
APRIM
SIREN 533890174
Même département de siège
19 autorisations
10 PC
7 PA
2 PD
GIOVELLINA
SIREN 420338204
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PA
SARL PAPVER
SIREN 444842819
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
4 PA
REY
SIREN 494158660
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
SA ETABLISSEMENTS WAROUDE
SIREN 314514357
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur CAUSSE BRUNET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAUSSE BRUNET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAUSSE BRUNET ?
CAUSSE BRUNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAUSSE BRUNET ?
Le profil de CAUSSE BRUNET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAUSSE BRUNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAUSSE BRUNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAUSSE BRUNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable