2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
CASTEL'ART est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouillon.
CASTEL'ART est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 72000 au Mans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CASTEL'ART compte 7 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 18/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CASTEL'ART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/07/2013 - 18/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rouillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASTEL'ART dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Quantin Lot 13, Rouillon (72700) | PC Logement | AS13 | 494 m² | 171 m² | 2013/07/30 |
| Le Clos Quantin Lot 10, Rouillon (72700) | PC Logement | AS13 | 609 m² | 141 m² | 2013/07/30 |
| Le Clos Quantin - Lot 1, Rouillon (72700) | PC Logement | AS13 | 834 m² | 155 m² | 2013/07/30 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
