CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs
Siège
Rhône (69)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Écully.
Profil et organisation
CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 69003 LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Sigle
- CASC
- Date de création
- 09/07/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
Activité d’urbanisme de CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 21/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
2 autorisations sur la période 22/10/2013 - 21/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Écully.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Hetre Pourpre, Écully (69130) | PC Locaux | D283 | 1 396 m² | 73 m² | 2014/07/21 |
| La Croix De Mission, Theizé (69620) | PC Locaux | B1353 | 330 m² | 85 m² | 2013/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CASC (COMITE D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE) DU SDMIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.