2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CARTAPLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
CARTAPLAC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49400 à Saumur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARTAPLAC compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 01/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARTAPLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 01/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARTAPLAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du General Patton, Châteaubriant (44110) | DP Locaux | AX34 | 100 m² | 15 m² | 2018/07/01 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Patton, Châteaubriant (44110) | DP Locaux | AX34 | 100 m² | 15 m² | 2016/12/05 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Patton, Châteaubriant (44110) | DP Locaux | AX34 | 50 m² | 15 m² | 2013/11/14 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
