Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cheville, Moyenmoutier (88420) | PD | A11 | — | 2015/05/29 |
CARRIERE DE TRAPP - Permis de démolir
Cessée
421185091
Société en nom collectif
Créée le 20/11/1998
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CARRIERE DE TRAPP
CARRIERE DE TRAPP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyenmoutier.
Profil et organisation
CARRIERE DE TRAPP est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 88110 à Raon-l'Étape.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CARRIERE DE TRAPP
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/1998
Siège social
Permis de démolir de CARRIERE DE TRAPP
Activité d’urbanisme de CARRIERE DE TRAPP
CARRIERE DE TRAPP compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2015 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CARRIERE DE TRAPP, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/05/2015 - 29/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CARRIERE DE TRAPP
1 autorisation sur la période 29/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moyenmoutier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CARRIERE DE TRAPP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CARRIERE DE TRAPP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LUCART SAS
SIREN 508026119
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES
SIREN 334571338
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
SOCIETE TRANE
SIREN 306050188
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES DELICES D'AURELIEN
SIREN 798555827
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
DS SMITH PACKAGING VELIN
SIREN 305750580
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCIERIE GERMAIN MOUGENOT
SIREN 306050287
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur CARRIERE DE TRAPP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CARRIERE DE TRAPP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CARRIERE DE TRAPP ?
CARRIERE DE TRAPP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CARRIERE DE TRAPP ?
Le profil de CARRIERE DE TRAPP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CARRIERE DE TRAPP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CARRIERE DE TRAPP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CARRIERE DE TRAPP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable