2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CARRE MOSAIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cannet.
CARRE MOSAIQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CARRE MOSAIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2018 - 08/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARRE MOSAIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Cannet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARRE MOSAIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 18 Rue Merimee 91/95 Bd Sadi Carnot, Le Cannet (06110) | PC Mixte | AY43, AY44 | 3 760 m² | 7 926 m² | 2018/03/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
