Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'aurigny, La Hague (50440) | PA | AC111, AC112 | 1 125 m² | 2024/11/20 |
CAROLE ET FRANCOIS PINEL - Permis d'aménager
Active
920941994
Société civile immobilière
Créée le 26/10/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CAROLE ET FRANCOIS PINEL
CAROLE ET FRANCOIS PINEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Hague.
Profil et organisation
CAROLE ET FRANCOIS PINEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50700 à Morville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAROLE ET FRANCOIS PINEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/10/2022
Siège social
Permis d'aménager de CAROLE ET FRANCOIS PINEL
Activité d’urbanisme de CAROLE ET FRANCOIS PINEL
CAROLE ET FRANCOIS PINEL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2024 - 20/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAROLE ET FRANCOIS PINEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/11/2024 - 20/11/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CAROLE ET FRANCOIS PINEL
1 autorisation sur la période 20/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Hague.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CAROLE ET FRANCOIS PINEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAROLE ET FRANCOIS PINEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DES DUNES
SIREN 877796193
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
LA QUENELIERE
SIREN 500058235
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
LES PETITS RATS
SIREN 812823177
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI DU BON PUITS
SIREN 414685495
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
LE CHAMP FLEURI
SIREN 352497853
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI SOPILO
SIREN 501579312
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur CAROLE ET FRANCOIS PINEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAROLE ET FRANCOIS PINEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAROLE ET FRANCOIS PINEL ?
CAROLE ET FRANCOIS PINEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAROLE ET FRANCOIS PINEL ?
Le profil de CAROLE ET FRANCOIS PINEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAROLE ET FRANCOIS PINEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAROLE ET FRANCOIS PINEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAROLE ET FRANCOIS PINEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable