CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Simacourbe.
Profil et organisation
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 64350 à SIMACOURBE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
Activité d’urbanisme de CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 23/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 23/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Simacourbe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 367 Chem De Parage Route De L Eglise, Simacourbe (64350) | PC Locaux | A387 | — | 184 m² | 2022/11/23 |
| Chem De L Eglise, Simacourbe (64350) | PC Logement | 0A390, 0A389 | — | 36 m² | 2015/12/17 |
Répartition géographique des autorisations de CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CARMEL NOTRE DAME DE LA RENCONTRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.