2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAPPELA GAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Grandes-Chapelles.
CAPPELA GAZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 10170 aux Grandes-Chapelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPPELA GAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2019 - 12/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPPELA GAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/01/2019 - 12/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Grandes-Chapelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPPELA GAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Taverne, Les Grandes-Chapelles (10170) | PC Locaux | ZP44, ZP42 | — | 413 m² | 2022/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Taverne, Les Grandes-Chapelles (10170) | PC Locaux | ZP40, ZP42 | — | 1 190 m² | 2019/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
