2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
BIOGAZ DES TEMPLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Payns.
BIOGAZ DES TEMPLIERS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 10600 à Payns.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BIOGAZ DES TEMPLIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2017 - 30/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BIOGAZ DES TEMPLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2017 - 30/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Payns.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BIOGAZ DES TEMPLIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Communal 18 - Voie Nouvell, Payns (10600) | PC Locaux | ZH42 | — | 1 803 m² | 2018/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Communal Voie Fonta, Payns (10600) | PC Locaux | ZI19 | 32 300 m² | 1 674 m² | 2017/06/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
