CAPILLA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CAPILLA
CAPILLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbouet-Sussaute.
Profil et organisation
CAPILLA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64120 à ARBOUET-SUSSAUTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAPILLA
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1990
Siège social
Permis de construire et DP de CAPILLA
Activité d’urbanisme de CAPILLA
CAPILLA compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 05/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CAPILLA
2 autorisations sur la période 14/06/2013 - 05/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Arbouet-Sussaute.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPILLA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Etchartia, Arbouet-Sussaute (64120) | PC Locaux | ZK36 | 24 975 m² | 526 m² | 2017/05/05 |
| Bordaberri Sud, Arbouet-Sussaute (64120) | PC Locaux | ZK36 | 25 000 m² | 780 m² | 2013/06/14 |
Répartition géographique des autorisations de CAPILLA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAPILLA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAPILLA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.