2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
CAPEB 40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent-de-Paul.
CAPEB 40 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40990 à Saint-Vincent-de-Paul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAPEB 40 compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2017 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPEB 40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2017 - 17/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-de-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPEB 40 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De La Carrere Route De La Canterre, Saint-Vincent-de-Paul (40990) | PC Locaux | ZB257 | 3 484 m² | 301 m² | 2017/07/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
