CAPEB 40 - Permis de construire et DP

Active
782098875 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de CAPEB 40

CAPEB 40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent-de-Paul.

Profil et organisation

CAPEB 40 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 40990 à SAINT-VINCENT-DE-PAUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAPEB 40
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CAPEB 40

Activité d’urbanisme de CAPEB 40

CAPEB 40 compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2017 - 17/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPEB 40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2017 - 17/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAPEB 40

2 autorisations sur la période 11/07/2017 - 17/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-de-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAPEB 40 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
640 Rue De La Cantere, Saint-Vincent-de-Paul (40990) PC Locaux ZB257 3 484 m² 269 m² 2024/09/17
Zi De La Carrere Route De La Canterre, Saint-Vincent-de-Paul (40990) PC Locaux ZB257 3 484 m² 301 m² 2017/07/11

Répartition géographique des autorisations de CAPEB 40

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CAPEB 40

Sources des informations sur CAPEB 40

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPEB 40

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPEB 40 ?
CAPEB 40 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPEB 40 ?
Le profil de CAPEB 40 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPEB 40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPEB 40 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPEB 40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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