2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bissey-sous-Cruchaud.
CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 20/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 20/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bissey-sous-Cruchaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chaume, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | A145, A148 | 135 145 m² | 56 m² | 2016/12/20 |
| La Chaume, Bissey-sous-Cruchaud (71390) | PC Locaux | A150, A149 | 135 145 m² | 110 m² | 2016/10/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
