CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY - Permis de construire et DP

Active
528420219 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 09/11/2010

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bissey-sous-Cruchaud.

Profil et organisation

CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
09/11/2010
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

Activité d’urbanisme de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 20/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2016 - 20/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 20/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bissey-sous-Cruchaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chaume, Bissey-sous-Cruchaud (71390) PC Locaux A145, A148 135 145 m² 56 m² 2016/12/20
La Chaume, Bissey-sous-Cruchaud (71390) PC Locaux A150, A149 135 145 m² 110 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

Sources des informations sur CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY ?
CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY ?
Le profil de CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT SOLARENERGIE BISSEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides