CAP VERT - Permis de construire et DP

Cessée
339056400 SAS, société par actions simplifiée Créée le 17/10/1986

Présentation détaillée de CAP VERT

CAP VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Coutances.

Profil et organisation

CAP VERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50000 à SAINT-LO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CAP VERT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.76Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
SIRET du siège
Date de création
17/10/1986

Siège social

Permis de construire et DP de CAP VERT

Activité d’urbanisme de CAP VERT

CAP VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2013 - 23/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2013 - 23/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CAP VERT

2 autorisations sur la période 18/10/2013 - 23/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Coutances.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De La Glaciere, Coutances (50200) DP Locaux BI19 4 622 m² 30 m² 2021/08/23
Rue Des Cinq Chemins, Saint-Lô (50000) PC Locaux DC422 8 807 m² 161 m² 2013/10/18

Répartition géographique des autorisations de CAP VERT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CAP VERT

Sources des informations sur CAP VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP VERT ?
CAP VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP VERT ?
Le profil de CAP VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP VERT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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