CAP OCEAN - Permis de construire et DP

Active
501690200 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 11/12/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CAP OCEAN

CAP OCEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire.

Profil et organisation

CAP OCEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44600 à Saint-Nazaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP OCEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
11/12/2007
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP OCEAN

Activité d’urbanisme de CAP OCEAN

CAP OCEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2019 - 18/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/06/2019 - 18/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP OCEAN

1 autorisation sur la période 18/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Des Cormorans, Saint-Nazaire (44600) PC Logement CS67 945 m² 712 m² 2019/06/18

Répartition géographique des autorisations de CAP OCEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP OCEAN

Sources des informations sur CAP OCEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP OCEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP OCEAN ?
CAP OCEAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP OCEAN ?
Le profil de CAP OCEAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP OCEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP OCEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP OCEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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