2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
CAP NORD 463 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-Panon.
CAP NORD 463 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 97229 aux Trois-Îlets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP NORD 463 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2013 - 03/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP NORD 463, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bras-Panon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP NORD 463 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Poivriers, Bras-Panon (97412) | PC Locaux | AD796, AD797 | 2 068 m² | 500 m² | 2013/04/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
