CAP MARINE - Permis de construire et DP

Active
812573574 Autre société civile ETI Créée le 03/07/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CAP MARINE

CAP MARINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-du-Var.

Profil et organisation

CAP MARINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06000 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP MARINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/07/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de CAP MARINE

Activité d’urbanisme de CAP MARINE

CAP MARINE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2014 - 23/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP MARINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2014 - 23/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP MARINE

1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-du-Var.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP MARINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAP MARINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP MARINE

Sources des informations sur CAP MARINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP MARINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP MARINE ?
CAP MARINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP MARINE ?
Le profil de CAP MARINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP MARINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP MARINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP MARINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides