CAP HOME - Permis de construire et DP

Cessée
531700243 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/04/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CAP HOME

CAP HOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ligné.

Profil et organisation

CAP HOME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 44850 LIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CAP HOME
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011

Siège social

Permis de construire et DP de CAP HOME

Activité d’urbanisme de CAP HOME

CAP HOME compte 2 autorisations recensées sur la période 02/01/2017 - 02/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP HOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/01/2017 - 02/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CAP HOME

2 autorisations sur la période 02/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ligné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP HOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
140 Et 142 Rue Du Chausso, Ligné (44850) PC Logement AI129 1 433 m² 109 m² 2017/01/02
144 Rue Du Chausson Dore, Ligné (44850) PC Logement AI129 1 433 m² 110 m² 2017/01/02

Répartition géographique des autorisations de CAP HOME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CAP HOME

Sources des informations sur CAP HOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP HOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP HOME ?
CAP HOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP HOME ?
Le profil de CAP HOME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP HOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP HOME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP HOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides