Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Et Marie Curie, Janzé (35150) | PA | AC729 | 2 175 m² | 2017/07/27 |
CAP AMENAGEMENT - Permis d'aménager
Active
819546854
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
ETI
Créée le 18/03/2016
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CAP AMENAGEMENT
CAP AMENAGEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Janzé.
Profil et organisation
CAP AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAP AMENAGEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 33.20C - Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/03/2016
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de CAP AMENAGEMENT
Activité d’urbanisme de CAP AMENAGEMENT
CAP AMENAGEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2017 - 27/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP AMENAGEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/07/2017 - 27/07/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CAP AMENAGEMENT
1 autorisation sur la période 27/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Janzé.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CAP AMENAGEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAP AMENAGEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TIMAC AGRO
SIREN 632050191
Même département de siège
20 autorisations
11 PC
9 PD
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE
SIREN 775591563
Même département de siège
17 autorisations
10 PC
1 PA
6 PD
ISB FRANCE
SIREN 323995357
Même département de siège
16 autorisations
7 PC
9 PD
VANDEMOORTELE BAKERY PRODUCTS FRANCE
SIREN 324646090
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
CARRIERES DE BRANDEFERT
SIREN 025650037
Même département de siège
11 autorisations
2 PC
9 PD
TENDRIADE
SIREN 396020232
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur CAP AMENAGEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAP AMENAGEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP AMENAGEMENT ?
CAP AMENAGEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP AMENAGEMENT ?
Le profil de CAP AMENAGEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP AMENAGEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP AMENAGEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP AMENAGEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable