2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CANAL INVESTISSEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montluel.
CANAL INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 07300 à Saint-Barthélemy-le-Plain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CANAL INVESTISSEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2022 - 12/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CANAL INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/11/2022 - 12/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Montluel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CANAL INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Gabriel Faure, Tournon-sur-Rhône (07300) | DP Logement | AL963 | 90 m² | 238 m² | 2024/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Pied Des Vignes, Montluel (01120) | PC Mixte | AB454, AB618 | 346 m² | 197 m² | 2023/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0006 Chemin Des Pres, Pont-de-l'Isère (26600) | PC Logement | ZI570 | 3 138 m² | 2 222 m² | 2022/11/08 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
