CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cahors.
Profil et organisation
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 46000 à CAHORS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
- SIREN
- Forme juridique
- Mutuelle
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Sigle
- CMCAS CAHORS
- Date de création
- 29/04/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
Activité d’urbanisme de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2019 - 19/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
1 autorisation sur la période 19/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cahors. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 500 Av Maryse Bastie, Cahors (46000) | PC Locaux | EH127, EH129 | 4 062 m² | 104 m² | 2020/10/19 |
Permis de démolir de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
1 autorisation sur la période 28/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cahors. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 500 Av Maryse Bastie, Cahors (46000) | PD | EH127, EH129 | 4 062 m² | 2019/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE MUTUELLE COMPLEMENTAIRE ACT SCLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.