Présentation détaillée de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 87000 à Limoges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
Permis de construire et DP de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
Activité d’urbanisme de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/05/2014 - 07/05/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2014 - 07/05/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
1 autorisation sur la période 07/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE ?
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE ?
Le profil de CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.