Présentation détaillée de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambéry.
Profil et organisation
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.
Permis de construire et DP de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Activité d’urbanisme de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE compte 2
autorisations recensées
sur la période 26/12/2016 - 27/04/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
26/12/2016 - 27/04/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
2 autorisations sur la période 26/12/2016 - 27/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chambéry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE ?
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE ?
Le profil de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.