Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Mas De Poupaille, Noves (13550) | PA | OF682, OF679 | 6 433 m² | 2024/02/05 |
CABINET TRAMOY - Permis d'aménager
Active
395014319
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 08/04/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CABINET TRAMOY
CABINET TRAMOY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noves.
Profil et organisation
CABINET TRAMOY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84240 à La Tour-d'Aigues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CABINET TRAMOY
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/04/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CABINET TRAMOY
Activité d’urbanisme de CABINET TRAMOY
CABINET TRAMOY compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2024 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET TRAMOY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/02/2024 - 05/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CABINET TRAMOY
1 autorisation sur la période 05/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Noves.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CABINET TRAMOY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CABINET TRAMOY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DEMEURES DE PROVENCE SUD
SIREN 383702917
Même département de siège
61 autorisations
61 PC
Q ENERGY FRANCE
SIREN 423379338
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
LA PROVENCA
SIREN 523074748
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
URBA CONSEIL PRO
SIREN 832584098
Même département de siège
11 autorisations
2 PC
9 PA
GSE
SIREN 488862368
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GSE
SIREN 399272061
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur CABINET TRAMOY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CABINET TRAMOY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET TRAMOY ?
CABINET TRAMOY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET TRAMOY ?
Le profil de CABINET TRAMOY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET TRAMOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET TRAMOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET TRAMOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable