Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Torcé-en-Vallée (72110) | PA | — | — | 2023/09/28 |
CABINET PELLE JEAN-MICHEL - Permis d'aménager
Active
802391755
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 13/05/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CABINET PELLE JEAN-MICHEL
CABINET PELLE JEAN-MICHEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcé-en-Vallée.
Profil et organisation
CABINET PELLE JEAN-MICHEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 72000 au Mans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CABINET PELLE JEAN-MICHEL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/05/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CABINET PELLE JEAN-MICHEL
Activité d’urbanisme de CABINET PELLE JEAN-MICHEL
CABINET PELLE JEAN-MICHEL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2023 - 28/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET PELLE JEAN-MICHEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/09/2023 - 28/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CABINET PELLE JEAN-MICHEL
1 autorisation sur la période 28/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Torcé-en-Vallée.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CABINET PELLE JEAN-MICHEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CABINET PELLE JEAN-MICHEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECOVIVRE HABITAT
SIREN 519064810
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
COUELLIER VIVIER
SIREN 400707428
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
FEUILLE A FEUILLE
SIREN 347508129
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
CREALYST-GROUP
SIREN 451653414
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
AVENIR 24 ARCHITECTURE
SIREN 484298930
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SEMAPHORE CS
SIREN 514928118
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur CABINET PELLE JEAN-MICHEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CABINET PELLE JEAN-MICHEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET PELLE JEAN-MICHEL ?
CABINET PELLE JEAN-MICHEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET PELLE JEAN-MICHEL ?
Le profil de CABINET PELLE JEAN-MICHEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET PELLE JEAN-MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET PELLE JEAN-MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET PELLE JEAN-MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable