Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Gare, Chantonnay (85110) | PD | BA4 | 462 m² | 2019/06/10 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
CABINET FRUCHET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantonnay.
CABINET FRUCHET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85110 à Chantonnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CABINET FRUCHET compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2019 - 10/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET FRUCHET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chantonnay.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Gare, Chantonnay (85110) | PD | BA4 | 462 m² | 2019/06/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.