Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bois-l'Évêque (76160) | PA | OB732, OB765 | 6 003 m² | 2022/08/25 |
CABINET FREDERIC BOUGEARD - Permis d'aménager
Active
845267053
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
PME
Créée le 02/01/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CABINET FREDERIC BOUGEARD
CABINET FREDERIC BOUGEARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-l'Évêque.
Profil et organisation
CABINET FREDERIC BOUGEARD est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76800 à Saint-Étienne-du-Rouvray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CABINET FREDERIC BOUGEARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CABINET FREDERIC BOUGEARD
Activité d’urbanisme de CABINET FREDERIC BOUGEARD
CABINET FREDERIC BOUGEARD compte 1 autorisation recensée sur la période 25/08/2022 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET FREDERIC BOUGEARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/08/2022 - 25/08/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CABINET FREDERIC BOUGEARD
1 autorisation sur la période 25/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-l'Évêque.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CABINET FREDERIC BOUGEARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CABINET FREDERIC BOUGEARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EUCLYD GEOMETRES EXPERTS
SIREN 432811651
Même département de siège
17 autorisations
1 PC
16 PA
SARL D'ARCHITECTURE FRANCOIS COLOMBIER
SIREN 525061339
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
HABITAT CONFORT
SIREN 892372947
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
PAC
SIREN 814523007
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ARCHISTUDIO
SIREN 524472057
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
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SIREN 440107209
Même département de siège
3 autorisations
3 PD
Sources des informations sur CABINET FREDERIC BOUGEARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CABINET FREDERIC BOUGEARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET FREDERIC BOUGEARD ?
CABINET FREDERIC BOUGEARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET FREDERIC BOUGEARD ?
Le profil de CABINET FREDERIC BOUGEARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET FREDERIC BOUGEARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET FREDERIC BOUGEARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET FREDERIC BOUGEARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable