2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CABINET D EXPERTISE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Terre.
CABINET D EXPERTISE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 97180 à Sainte-Anne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CABINET D EXPERTISE FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2013 - 10/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CABINET D EXPERTISE FONCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/11/2013 - 10/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Terre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CABINET D EXPERTISE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beauvallon, Basse-Terre (97100) | PC Locaux | AL252 | 1 730 m² | 110 m² | 2014/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Bologne, Basse-Terre (97100) | PC Locaux | AB19 | 14 505 m² | 1 221 m² | 2013/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
