CABINET D EXPERTISE FONCIER - Permis de construire et DP

Active
484157300 Autres formes juridiques PME Créée le 01/05/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CABINET D EXPERTISE FONCIER

CABINET D EXPERTISE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Terre.

Profil et organisation

CABINET D EXPERTISE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 97180 à SAINTE-ANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CABINET D EXPERTISE FONCIER
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 71.12A - Activité des géomètres
SIRET du siège
Date de création
01/05/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CABINET D EXPERTISE FONCIER

Activité d’urbanisme de CABINET D EXPERTISE FONCIER

CABINET D EXPERTISE FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2013 - 10/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CABINET D EXPERTISE FONCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2013 - 10/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CABINET D EXPERTISE FONCIER

2 autorisations sur la période 29/11/2013 - 10/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Terre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CABINET D EXPERTISE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Beauvallon, Basse-Terre (97100) PC Locaux AL252 1 730 m² 110 m² 2014/04/10
Route De Bologne, Basse-Terre (97100) PC Locaux AB19 14 505 m² 1 221 m² 2013/11/29

Répartition géographique des autorisations de CABINET D EXPERTISE FONCIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CABINET D EXPERTISE FONCIER

Sources des informations sur CABINET D EXPERTISE FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CABINET D EXPERTISE FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CABINET D EXPERTISE FONCIER ?
CABINET D EXPERTISE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CABINET D EXPERTISE FONCIER ?
Le profil de CABINET D EXPERTISE FONCIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CABINET D EXPERTISE FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CABINET D EXPERTISE FONCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CABINET D EXPERTISE FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides