2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CA DE LA PROVENCE VERTE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Brignoles.
CA DE LA PROVENCE VERTE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 83170 à Brignoles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA DE LA PROVENCE VERTE compte 10 autorisations recensées sur la période 21/10/2021 - 22/01/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DE LA PROVENCE VERTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 21/10/2021 - 22/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Brignoles. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DE LA PROVENCE VERTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Pas De Grain, Brignoles (83170) | PC Locaux | AV1421, AV1622 | 539 m² | 505 m² | 2024/03/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Brignoles. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brignoles (83170) | PA | AN468 | — | 2024/11/07 |
1 autorisation sur la période 02/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Brignoles. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Lauriers, Brignoles (83170) | PD | BW76, BW77 | 21 091 m² | 2023/06/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
