2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
CA COEUR D'OSTREVENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aniche.
CA COEUR D'OSTREVENT est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 59287 à Lewarde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CA COEUR D'OSTREVENT compte 5 autorisations recensées sur la période 15/05/2014 - 06/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA COEUR D'OSTREVENT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2014 - 06/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Aniche. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA COEUR D'OSTREVENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Barrois, Montigny-en-Ostrevent (59182) | PC Locaux | 0A3569, 0A3567 | 4 362 m² | 1 053 m² | 2014/05/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/02/2017 - 01/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Aniche. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9004 Rue D'artois, Aniche (59580) | PD | AO362 | 14 744 m² | 2024/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 162 Rue Denimal, Somain (59490) | PD | B958, B959 | 4 900 m² | 2017/02/08 |
4 communes - 1 département - 1 région
Aniche
2 autorisations
Hornaing
1 autorisation
Montigny-en-Ostrevent
1 autorisation
Somain
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
