C3 HOME - Permis de construire et DP

Cessée
529035172 SAS, société par actions simplifiée Créée le 14/12/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de C3 HOME

C3 HOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Communay.

Profil et organisation

C3 HOME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 69360 SOLAIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
C3 HOME
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
14/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de C3 HOME

Activité d’urbanisme de C3 HOME

C3 HOME compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 18/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C3 HOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2013 - 18/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C3 HOME

2 autorisations sur la période 21/02/2013 - 18/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Communay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C3 HOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du 19 Mars 1962, Communay (69360) PC Logement ZB60 8 000 m² 1 026 m² 2013/09/18
12 Rue Du 19 Mars 1962, Communay (69360) PC Logement ZB60 8 000 m² 834 m² 2013/02/21

Répartition géographique des autorisations de C3 HOME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à C3 HOME

Sources des informations sur C3 HOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C3 HOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C3 HOME ?
C3 HOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C3 HOME ?
Le profil de C3 HOME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C3 HOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C3 HOME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C3 HOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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