2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
C2 PROMOTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domène.
C2 PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C2 PROMOTION compte 3 autorisations recensées sur la période 05/06/2015 - 31/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C2 PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Domène. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C2 PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 115 Jean Jaures, Domène (38420) | PC Logement | 0E1285 | 384 m² | 201 m² | 2016/05/31 |
| 115 Jean Jaures, Domène (38420) | PC Logement | 0E1285 | 1 223 m² | 314 m² | 2016/05/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Domène. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 115 Rue Jean Jaures, Domène (38420) | PA | D268, D269 | — | 2015/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
