C-MADE SCI - Permis de construire et DP

Cessée
495382269 Autre société civile Créée le 11/04/2007

Présentation détaillée de C-MADE SCI

C-MADE SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-d'Anjou.

Profil et organisation

C-MADE SCI est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49130 aux Ponts-de-Cé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
C-MADE SCI
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de C-MADE SCI

Activité d’urbanisme de C-MADE SCI

C-MADE SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2015 - 02/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C-MADE SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2015 - 02/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C-MADE SCI

1 autorisation sur la période 02/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C-MADE SCI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de C-MADE SCI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à C-MADE SCI

Sources des informations sur C-MADE SCI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C-MADE SCI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C-MADE SCI ?
C-MADE SCI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C-MADE SCI ?
Le profil de C-MADE SCI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C-MADE SCI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C-MADE SCI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C-MADE SCI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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