BYA IMMO - Permis de construire et DP

Active
521418152 Société civile immobilière Créée le 20/02/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BYA IMMO

BYA IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyzieu.

Profil et organisation

BYA IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 69100 VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BYA IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de BYA IMMO

Activité d’urbanisme de BYA IMMO

BYA IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2026 - 10/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BYA IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2026 - 10/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BYA IMMO

2 autorisations sur la période 10/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Meyzieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BYA IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Cigales, Meyzieu (69330) PC Logement DD165 995 m² 143 m² 2026/04/10
11 Rue Des Cigales, Meyzieu (69330) PC Logement DD165 995 m² 155 m² 2026/04/10

Répartition géographique des autorisations de BYA IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BYA IMMO

Sources des informations sur BYA IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BYA IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BYA IMMO ?
BYA IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BYA IMMO ?
Le profil de BYA IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BYA IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BYA IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BYA IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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