Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Dauphine - Allee De, Toussieu (69780) | PA | B144, B426 | 2 602 m² | 2016/05/25 |
BUGUET - Permis d'aménager
Cessée
799205166
Société en nom collectif
Créée le 05/12/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BUGUET
BUGUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toussieu.
Profil et organisation
BUGUET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69450 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BUGUET
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2013
Siège social
Permis d'aménager de BUGUET
Activité d’urbanisme de BUGUET
BUGUET compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2016 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BUGUET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/05/2016 - 25/05/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BUGUET
1 autorisation sur la période 25/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toussieu.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BUGUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BUGUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM GRAND LYON
SIREN 300795358
Même secteur et même département
86 autorisations
81 PC
5 PD
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIREN 529003634
Même secteur et même département
86 autorisations
83 PC
3 PD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
SIREN 957504061
Même secteur et même département
73 autorisations
69 PC
2 PA
2 PD
LINKCITY SUD-EST
SIREN 343156154
Même secteur et même département
59 autorisations
56 PC
3 PD
SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
SIREN 328146618
Même secteur et même département
58 autorisations
58 PA
OPTIMUM LOTISSEUR-PROMOTEUR
SIREN 833151095
Même secteur et même département
58 autorisations
21 PC
35 PA
2 PD
Sources des informations sur BUGUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BUGUET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BUGUET ?
BUGUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BUGUET ?
Le profil de BUGUET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BUGUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BUGUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BUGUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable