BTA - Permis de construire et DP

Active
980510747 Autre société civile Créée le 18/09/2023

Infos clés

Présentation détaillée de BTA

BTA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

BTA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44400 à Rezé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BTA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/09/2023

Siège social

Permis de construire et DP de BTA

Activité d’urbanisme de BTA

BTA compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2023 - 28/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/12/2023 - 28/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BTA

1 autorisation sur la période 28/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BTA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Impas Des Gilardes, Rezé (44400) PC Logement AT821 — 43 m² 2023/12/28

Répartition géographique des autorisations de BTA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BTA

Sources des informations sur BTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BTA ?
BTA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BTA ?
Le profil de BTA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BTA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides