Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Gustave Lefranc, Dole (39100) | PA | BM42 | 2 106 m² | 2023/04/07 |
BT IMMOBILIER - Permis d'aménager
Active
533120044
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 15/06/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BT IMMOBILIER
BT IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
Profil et organisation
BT IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BT IMMOBILIER
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de BT IMMOBILIER
Activité d’urbanisme de BT IMMOBILIER
BT IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2023 - 07/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BT IMMOBILIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/04/2023 - 07/04/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BT IMMOBILIER
1 autorisation sur la période 07/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BT IMMOBILIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BT IMMOBILIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NB IMMOBILIER
SIREN 814171591
Même département de siège
11 autorisations
7 PC
1 PA
3 PD
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
SIREN 442885802
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
5 PA
1 PD
MSC PROMOTION
SIREN 838558971
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
NOSEIM
SIREN 831217849
Même département de siège
6 autorisations
1 PC
3 PA
2 PD
SARL MERIMEE
SIREN 894600667
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
FONCIERE CHANTIN
SIREN 490068897
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur BT IMMOBILIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BT IMMOBILIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BT IMMOBILIER ?
BT IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BT IMMOBILIER ?
Le profil de BT IMMOBILIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BT IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BT IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BT IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable