BSA INVEST 2 - Permis de construire et DP

Active
889298279 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 19/09/2020

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de BSA INVEST 2

BSA INVEST 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambérieux-en-Dombes.

Profil et organisation

BSA INVEST 2 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69890 à LA TOUR-DE-SALVAGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BSA INVEST 2
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/09/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de BSA INVEST 2

Activité d’urbanisme de BSA INVEST 2

BSA INVEST 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2022 - 14/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BSA INVEST 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2022 - 14/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BSA INVEST 2

2 autorisations sur la période 02/02/2022 - 14/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Ambérieux-en-Dombes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BSA INVEST 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
224 Rue Gombette, Ambérieux-en-Dombes (01330) PC Logement AC183, AC185 32 m² 79 m² 2022/05/14
31 Chemin Du Val De Saone Vers Le Moulin, Massieux (01600) PC Logement AB340 406 m² 119 m² 2022/02/02

Répartition géographique des autorisations de BSA INVEST 2

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à BSA INVEST 2

Sources des informations sur BSA INVEST 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BSA INVEST 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BSA INVEST 2 ?
BSA INVEST 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BSA INVEST 2 ?
Le profil de BSA INVEST 2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BSA INVEST 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BSA INVEST 2 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BSA INVEST 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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