BS AVIGNON - Permis de construire et DP

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493563316 Société civile immobilière Créée le 16/11/2006

Infos clés

Présentation détaillée de BS AVIGNON

BS AVIGNON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.

Profil et organisation

BS AVIGNON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75017 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BS AVIGNON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de BS AVIGNON

Activité d’urbanisme de BS AVIGNON

BS AVIGNON compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2015 - 13/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BS AVIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2015 - 13/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BS AVIGNON

1 autorisation sur la période 13/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BS AVIGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
101 Rue Bonneterie, Avignon (84000) PC Locaux DK664, DK1096 370 m² 1 211 m² 2015/04/13

Répartition géographique des autorisations de BS AVIGNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BS AVIGNON

Sources des informations sur BS AVIGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BS AVIGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BS AVIGNON ?
BS AVIGNON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BS AVIGNON ?
Le profil de BS AVIGNON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BS AVIGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BS AVIGNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BS AVIGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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