2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
BRT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Auzeville-Tolosane.
BRT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 32600 à L'Isle-Jourdain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BRT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 11/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Auzeville-Tolosane. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Ch Du Canal, Auzeville-Tolosane (31320) | PC Logement | AP88 | 972 m² | 300 m² | 2015/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mauvezin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Gaston, Mauvezin (32120) | PA | ZO88 | — | 2015/07/11 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
