BRT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
483920070 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 19/08/2005

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Gers (32)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de BRT

BRT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Auzeville-Tolosane.

Profil et organisation

BRT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 32600 à L'ISLE-JOURDAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BRT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
19/08/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BRT

Activité d’urbanisme de BRT

BRT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 11/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BRT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2015 - 11/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de BRT

1 autorisation sur la période 05/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Auzeville-Tolosane. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Ch Du Canal, Auzeville-Tolosane (31320) PC Logement AP88 972 m² 300 m² 2015/05/05

Permis d'aménager de BRT

1 autorisation sur la période 11/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mauvezin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chem De Gaston, Mauvezin (32120) PA ZO88 2015/07/11

Répartition géographique des autorisations de BRT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à BRT

Sources des informations sur BRT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BRT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BRT ?
BRT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BRT ?
Le profil de BRT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BRT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BRT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BRT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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