Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pont Neuf, Condat (46110) | PA | AD56 | 9 751 m² | 2018/08/02 |
BROUSSE ENVIRONNEMENT - Permis d'aménager
Cessée
823461801
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 26/10/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BROUSSE ENVIRONNEMENT
BROUSSE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condat.
Profil et organisation
BROUSSE ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 46110 à Cavagnac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BROUSSE ENVIRONNEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 38.32Z - Récupération de déchets triés
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/10/2016
Siège social
Permis d'aménager de BROUSSE ENVIRONNEMENT
Activité d’urbanisme de BROUSSE ENVIRONNEMENT
BROUSSE ENVIRONNEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2018 - 02/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BROUSSE ENVIRONNEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/08/2018 - 02/08/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BROUSSE ENVIRONNEMENT
1 autorisation sur la période 02/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Condat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BROUSSE ENVIRONNEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BROUSSE ENVIRONNEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
SIREN 379799927
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
RECUP 46
SIREN 507961381
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.A.S LIMARGUE BIOENERGIE
SIREN 831380225
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.A.S SUD SEGALA BIOENERGIE
SIREN 831402177
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.A.S HAUT-SEGALA BIOENERGIE
SIREN 831407499
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
S.A.S VIAZAC BIOENERGIE
SIREN 838936383
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur BROUSSE ENVIRONNEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BROUSSE ENVIRONNEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BROUSSE ENVIRONNEMENT ?
BROUSSE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BROUSSE ENVIRONNEMENT ?
Le profil de BROUSSE ENVIRONNEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BROUSSE ENVIRONNEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BROUSSE ENVIRONNEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BROUSSE ENVIRONNEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable