Présentation détaillée de SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pescadoires.
Profil et organisation
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 46220 à Pescadoires.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et DP de SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/05/2016 - 20/05/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/05/2016 - 20/05/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
1 autorisation sur la période 20/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pescadoires.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT ?
SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT ?
Le profil de SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE RECUPERATION DE LA BASSE VALLEE DU LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.